Tout comprendre sur les assurances emprunteurs IPP, ITT et IPT

Bien que non obligatoire, l’assurance de prêt est systématiquement exigée par les banques pour garantir votre prêt. Outre la protection contre le décès et la PTIA, vous pouvez ajouter d’autres garanties au contrat comme l’IPT, l’IPP et l’ITT. Que désignent ces acronymes ? Comment fonctionnent ses assurances ? De quoi faut-il se méfier pour être réellement bien couvert ? Réponses !

Bien comprendre les garanties emprunteur en bref

• Les garanties emprunteurs protègent l’emprunteur en cas de décès ou d'invalidité généralement en prenant en charge les mensualités du prêt ou en remboursant intégralement le prêt.
• L’emprunteur doit le plus souvent souscrire au minimum une assurance PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) et décès.
• L’emprunteur peut compléter son assurance emprunteur PTIA et décès avec différentes garanties pour une meilleure couverture : IPT (invalidité permanente totale), IPP (Invalidité Permanente Partielle) et ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail).

Décès et PTIA : les deux garanties de base de l’assurance de prêt

21 ans et 6 mois : c’est la durée moyenne des crédits immobiliers souscrits en France en 2019. Il naît donc un engagement de longue haleine entre la banque qui vous prête de l’argent et vous. Comme on est pas chez Darty, celui-ci ne repose pas sur un contrat de confiance, mais sur une garantie.

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Il existe un risque sérieux que vous ne parveniez plus à rembourser vos échéances à un moment de votre vie. C’est pourquoi l’établissement prêteur exige que vous souscriviez une assurance de prêt. Il peut s’agir du contrat groupe de votre banque, ou une délégation d’assurance proposée par un autre acteur du marché. Si vous ne trouvez personne pour vous assurer, vous n’obtiendrez pas de financement. C’est aussi simple que cela.

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Au minimum, les banques exigent que vous soyez couvert contre deux risques :le décès et la perte totale et irréversible de l’autonomie. Dans les deux cas, vous ne pourrez plus travailler et vous perdrez donc une source essentielle de revenus. Si l’un de ces aléas se réalise, l’assureur se substituera à vous et remboursera le capital restant dû.

Mais que se passe-t-il si vous êtes empêché de travailler pour d’autres raisons ? Rien, justement. Vous devrez continuer à rembourser vos mensualités, même si vos ressources ne vous permettent plus d’y faire face. Mais pas de panique, pour pallier cette situation, il existe d’autres types de garanties que vous pouvez ajouter à votre assurance emprunteur : l’IPP, l’IPT et l’ITT.

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IPT, IPP et ITT : des garanties optionnelles de l’assurance emprunteur

Vous l’avez compris, l’IPP, l’IPT et l’ITT constituent des garanties optionnelles au contrat d’assurance de prêt. On va maintenant vous expliquer dans le détail leur fonctionnement, et les points auxquels vous devez prêter attention avant de signer.

Quelle différence entre incapacité et invalidité au sens des garanties emprunteurs ?

Petite distinction qu’il vous faut d’ores et déjà connaître pour mieux appréhender ces garanties : la différence entre invalidité et incapacité. La première désigne une perte d’aptitude définitive (par exemple, un bras sectionné). La seconde, une perte d’aptitude provisoire (par exemple, un bras cassé. On sait, c’est pas super gai). Pour mieux vous situer, voici un exemple de calcul du taux d’invalidité en fonction du type de sinistre :

Types de sinistre	Taux d'invalidité
Perte d’un doigt	De 5 % à 8 %
Pose d’une prothèse de genou	10 %
Perte d’une jambe	40 %
Perte de 5 orteils	15 %
Perte de la main principale	Entre 40 % à 50 %
De la vision d’un oeil	Entre 20 % à 25 %
Perte complète de l’audition	60 %
Perte totale de la locomotion	65 %
Cécité	85 %

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Assurance IPT : pour se protéger contre l’invalidité permanente totale

Consécutive à un accident ou à une maladie, l’invalidité permanente totale (IPT) est constatée dès lors que le taux d’invalidité est supérieur à 66 % et inférieur à 99.9 %. Au-delà, on tomberait dans la PTIA.

Le taux d’invalidité n’est pas mesuré au lendemain de l’aléa : il faut attendre ce qu’on appelle la consolidation de votre état de santé, laquelle intervient 3 ans au plus tard après le début de l’arrêt de travail.

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Fonctionnement de l’IPT

Comment est mesuré le taux d’invalidité ? Tout dépend du contrat, mais il est toujours apprécié par le médecin-conseil de l’assureur suite à une expertise. Il peut se baser sur deux indicateurs :

• Le taux d’invalidité fonctionnelle : celui-ci prend en compte la diminution de vos capacités physiques ou mentales suite à la maladie ou à l’accident. Cette perte d’aptitude doit vous empêcher de vous vêtir, vous déplacer, vous nourrir ou vous laver seul. Elle est évaluée par rapport à un barème légal des concours médicaux. Par exemple, si vous attrapez des engelures en escaladant l’Himalaya, le taux d’invalidité sera compris entre 5 et 8 % par doigt perdu, hors pouce.
• Le taux d’incapacité professionnelle : il est apprécié non pas en fonction des tâches quotidiennes que vous pouvez ou non réaliser, mais de votre aptitude à occuper votre emploi. On parle bien des capacités à exercer votre profession et non pas toutes les professions. Vous verrez plus bas que cette précision a toute son importance.

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Quel est le coût d’une assurance de prêt IPT ?

Comme pour l’assurance décès et PTIA, le coût de l’assurance de prêt IPT dépend principalement de l’âge et de l’état de santé du souscripteur. Ainsi, en fonction du questionnaire de santé, l’assurance pourra vous donner le taux de l’assurance IPT.

De plus, étant donné que le taux IPT est calculé sur le capital emprunté, plus le montant de votre crédit immobilier est élevé, plus le coût de l’assurance IPT sera élevé.

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Points de vigilance sur l’IPT

Attention en lisant les petites lignes du contrat ! On est sûr que vous avez déjà compris la nuance concernant la profession. Selon ce que prévoit votre assurance de prêt, vous pourrez être couvert :

• Si vous ne pouvez plus exercer votre profession habituelle. ;
• Seulement si vous ne pouvez plus exercer aucun métier. Certains assureurs prévoient comme clause d’exclusion le reclassement professionnel. Reprenons notre perte de doigts. Elle vous empêchera d’opérer si vous êtes chirurgien, mais pas forcément d’occuper un poste de secrétaire ou de dirigeant ! Vous perdez peut-être des revenus, mais comme vous êtes apte au service, vous n’obtiendrez aucune indemnisation de votre assureur.

Autre clause de l'IPT à examiner à la loupe : l’âge maximum de fin de couverture de la garantie IPT. Selon le contrat, il peut être compris entre 65 et 70 ans, ou être fixé au départ en retraite ou en préretraite. Or, vous n’aurez peut-être pas fini de rembourser votre emprunt à cette date ! L’indemnisation stoppera, et vous devrez reprendre le versement des échéances. Ce qui peut vous amener dans une situation financière délicate !

Ultime point de vigilance à contrôler : le mode d’indemnisation en cas d’invalidité. Il peut être de deux sortes :

1. La prise en charge du capital restant dû du prêt immobilier

   C’est la formule la plus protectrice. Le montant emprunté est soldé par l’assureur à un moment T.

2. La prise en charge des mensualités du prêt immobilier

   Plusieurs problèmes se posent. Déjà, par rapport au type de prestation prévue en contrat. Si elle est forfaitaire, l’assureur versera les mensualités en fonction du pourcentage prévu au contrat et de la quotité. Si elle est indemnitaire, elle dépendra de la perte de revenus occasionnée. Or, si vous êtes fonctionnaire ou que vous bénéficiez d’un maintien de salaire grâce à votre statut ou une convention collective, vous n’obtiendrez rien de votre assureur.

Ensuite, par rapport à une éventuelle réévaluation de votre état de santé. Celui-ci peut tout à fait s’améliorer suite à une découverte technologique. Et votre assureur est en droit de demander une nouvelle expertise en cours de contrat. Si vous n’êtes plus à 66 % d’invalidité, l’indemnisation s’interrompra, ni plus ni moins.

Par ailleurs, il faudra porter votre attention sur les exclusions de garantie de l’assurance IPT. Par exemple, l’assureur peut refuser de prendre en charge :

• l’invalidité consécutive à une maladie préexistante lors de la souscription et non déclarée dans le questionnaire de santé ;
• l’invalidité résultant d’une tentative de suicide ;
• l’invalidité résultant d’une blessure de guerre.

Ceci étant, vous pouvez racheter certaines exclusions de garantie de l’assurance IPT moyennant le paiement d’un taux de cotisation plus élevé.

Enfin, si vous envisagez de revendre le bien pour en acheter qui soit plus adapté à votre état de santé, par exemple, l’assureur cessera de verser les mensualités. Logique !

Il vous appartiendra de solder le crédit à la banque grâce au prix de vente. Si vous optez pour une prise en charge au capital restant dû, vous serez déjà intégralement propriétaire du logement lors de la revente. Ce qui fait une grande différence !

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Assurance IPP : pour une protection contre l’invalidité permanente partielle

Fonctionnement de l’IPP

La garantie IPP est perçue comme un complément à l’IPT. En effet, elle vous couvre pour les situations d’invalidité avec un taux compris entre 33 et 66 %. Elle est peu fréquente dans les contrats groupe, mais vous pouvez trouver une délégation d’assurance qui la propose. Le calcul du taux est le même que pour une IPT.

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Points de vigilance

Vous ne pourrez pas obtenir de prise en charge du capital restant dû, seulement le versement des mensualités, et jamais de manière intégrale. Soyez vigilant, car le contrat peut proposer :

• Un remboursement à 50 % des mensualités ;
• Un remboursement selon la règle N-33/33, N représentant le taux d’invalidité. Mettons que celui-ci soit fixé à 60 %. Sortez la calculette (60-33) / 33 = 81.81 %. Votre assureur prendra donc en charge la mensualité à hauteur de 81 %. Oui, cette formule est plus beaucoup plus protectrice.

Assurance ITT : pour se garantir contre une incapacité temporaire totale

Il s’agit purement et simplement d’être indemnisé lors d’une interruption temporaire de travail (ITT). En fonction de ce qui est convenu au contrat, la mensualité sera couverte par l’assurance à hauteur de 50 % ou de 100 %. Là encore, il convient de bien surveiller les mots utilisés dans le contrat d'assurance ITT. Mentionne-t-il une prise en charge lors d’une impossibilité d’exercer « sa » profession ou « toute » profession ? Qu’en est-il si vous êtes en recherche d’emploi au moment du sinistre ? À quelle hauteur serez-vous indemnisé ?

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Comme pour l’IPT, la prestation peut être forfaitaire ou indemnitaire. Attention dans cette deuxième hypothèse. Si votre contrat de prévoyance entreprise ou une convention assure le maintien de votre salaire, cette garantie ne pourra pas être activée. En d’autres termes, vous la paierez pour rien !

Lire aussi : Faut-il souscrire une assurance ITT pour votre prêt immobilier ?  

Conseil d’Helloprêt : Il existe aussi des assurances emprunteurs permettant de vous couvrir contre le risque de chômage !  

À quoi faire attention lorsque l’on souscrit une assurance de prêt IPT, IPP et ITT ?

Outre les points de vigilance par garantie, n’oubliez pas de faire attention :

• Au délai de franchise :il s’agit de la période comprise entre la survenance d’un sinistre ouvrant droit à indemnisation et le moment où l’assureur commencera la prise en charge. La franchise peut aller jusqu’à 180 jours ;
• Au délai de carence : c’est la période pendant laquelle aucune garantie n’est mobilisable à compter de la souscription. Elle aussi est variable : de 1 mois à 1 an !
• Aux exclusions de garantie : invalidité consécutive à un état d’ivresse, une bagarre ou à la pratique d’un sport dangereux… Il existe de nombreuses situations dans lesquelles un assureur peut refuser la prise en charge. On vous recommande chaudement d’aller lire les conditions générales de vente pour en savoir plus !

Pour quel projet immobilier souscrire les garanties IPT, IPP et ITT ?

On va pas se mentir, ces garanties représentent un surcoût certain, que vous passiez par le contrat groupe de votre banque ou la délégation d’assurance avec un assureur privé. Dès lors, leur souscription est surtout recommandée pour l’acquisition de votre résidence principale. Si un aléa survient et vous ne pouvez plus rembourser vos mensualités, l’assureur prendra le relais et vous conserverez un toit au-dessus de votre tête.

En revanche, dans le cadre d’un investissement locatif, vous pouvez envisager de vous passer des garanties IPT, IPP et ITT. Pourquoi ? Tout simplement parce que les mensualités sont payées partiellement ou intégralement par les loyers perçus. Ainsi, la perte de revenus aura une importance moindre dans le remboursement de votre prêt immo.

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