Faut-il souscrire une assurance ITT pour votre prêt immobilier ?

 La garantie ITT (incapacité temporaire totale) est l’une des garanties que vous pouvez ajouter à votre assurance de prêt immobilier. En cas d’arrêt de travail prolongé, l’assureur se substituera à vous pour prendre en charge partiellement ou intégralement le remboursement des mensualités de votre emprunt. 

Facultative, elle représente un coût certain, mais n’est-ce pas celui de la sérénité ? Avant de signer, vous prendrez en compte les spécificités du contrat, comme le mode d’indemnisation ou les exclusions de garantie. Tout ce que vous devez savoir sur l’assurance ITT !

Qu’est-ce que la garantie ITT ?

Le saviez-vous ? L’assurance de prêt n’est pas légalement obligatoire : dans les textes, rien ne vous oblige à en souscrire une. Dans les faits, tous les établissements bancaires sans exception l’exigent pour garantir le remboursement de votre prêt immobilier. Peu importe que vous achetiez dans le neuf ou dans l’ancien, ou que vous souhaitiez acquérir une résidence principale, une résidence secondaire, ou réaliser un investissement locatif.

Au minimum, vous devez être couvert contre deux risques : le décès et la perte totale et irréversible de l’autonomie (PTIA). Il est possible d’ajouter des garanties supplémentaires au contrat, dont l’ITT (on vous présentera les autres en fin d’article).

Qu’est-ce que l’incapacité temporaire totale de travail ?

L’ITT désigne la situation où l’emprunteur se retrouve dans l’impossibilité d’occuper une activité professionnelle, suite à un accident ou à une maladie. Il est ainsi placé en arrêt de travail. Si la Sécurité sociale prévoit une compensation de salaire pendant les 90 premiers jours d’arrêt, cette protection cesse ensuite, occasionnant une perte de revenus. Et des ressources en moins peuvent nuire à la capacité de remboursement !

L’assurance ITT est justement conçue pour se substituer à l’assuré et prendre en charge le remboursement des mensualités (pas du capital restant dû) jusqu’à la fin de l’arrêt de travail, en fonction des modalités définies au contrat. Au maximum, la garantie peut être activée sur une période de 1 095 jours (3 ans). Si l’arrêt maladie se poursuit au-delà, l’emprunteur ne sera plus indemnisé. 

Comment est évaluée l’ITT ?

L’ITT est un état médicalement constaté : c’est un médecin-expert qui va procéder à l’évaluation de l’ITT, pour le compte de l’assureur. Il soumettra l’assuré à un examen médical à deux stades de l’arrêt de travail : lors de sa prescription puis quelques semaines après, une fois la consolidation de l’état de santé intervenue. S’il estime que l’assuré est en incapacité totale de travailler, mais qu’il pourra reprendre son poste à l’issue d’une certaine période, alors la garantie ITT pourra être activée.

ITT et l’IPT : quelle différence ?

L’IPT est souvent exigée par les établissements prêteurs dans le cadre de l’achat de la résidence principale, mais pas forcément pour un investissement locatif. Ils considèrent en effet dans le second cas que les loyers perçus couvrent une partie de la mensualité, rendant ainsi facultative la souscription à l’IPT. Mais qu’est-ce que l’IPT ? Une incapacité permanente totale d’exercer une activité salariée ou indépendante.

Vous comprenez donc immédiatement ce qui distingue l’ITT de l’IPT : la première est temporaire, quand la seconde est permanente. En revanche, toutes les deux visent bien une impossibilité totale d’exercer une activité professionnelle. Le degré d’invalidité minimum pour activer la garantie IPT est compris entre 66 et 99.9 %, pour l’ITT, il faut se rapporter à ce que dit le contrat.

Quels points vérifier sur le contrat d’assurance ITT ?

Il existe presque autant de contrats d’assurances emprunteur que d’assureurs ! Et comme le diable se niche dans les détails, on va à présent vous exposer les clauses à bien lire avant de signer une offre. Inutile en effet, de payer (cher) une garantie ITT, si au final, elle ne peut jamais être actionnée !

Le délai de franchise de l’ITT

 Le délai de franchise est la période pendant laquelle vous payez votre garantie ITT sans qu’elle puisse être activée, même si un sinistre survient. En clair, même si vous êtes en arrêt de travail suite à une maladie ou un accident, vous ne pourrez pas percevoir d’indemnisation tant que le délai de franchise ne sera pas expiré.

Généralement, pour l’ITT, le délai de franchise est de 90 jours (pour aller jusqu’au moment où l’indemnisation de la Sécurité sociale cesse). Toutefois, il peut être porté jusqu’à 180 jours pour les salariés du privé qui disposent d’un contrat de prévoyance ou qui peuvent percevoir une compensation de salaire grâce à une convention collective.

Les travailleurs non-salariés quant à eux doivent négocier le délai de franchise de l’ITT, qui peut être de 15, 30, 45 ou 60 jours.

L’exercice d’une profession ou de toute profession en ITT

Cette subtilité dans la formulation de la clause ITT a quasiment disparu du paysage assurantiel français, mais il faut la connaître, notamment si vous avez déjà souscrit un contrat et que vous comptez en changer.

En comparant les offres d’ITT, vous pouvez lire que vous serez indemnisé si vous êtes empêché d’exercer TOUTE activité professionnelle ou VOTRE activité professionnelle. Et la différence est de taille entre ces deux notions !

Mettons que vous êtes chirurgien, et que vous avez un doigt cassé. Vous ne pouvez plus opérer, mais rien ne vous empêche d’effectuer des tâches administratives, par exemple. Si vous avez souscrit une assurance VOTRE activité, vous serez indemnisé par l’assureur.

Si vous avez souscrit une assurance TOUTE activité, l’ITT ne sera pas mobilisable. Vous voyez ainsi que la première est plus couvrante et protectrice que la seconde.

Les exclusions de garantie ITT

Les contrats d’assurances de prêt prévoient toujours des exclusions de garantie, qui empêchent l’application de la garantie ITT. En voici quelques exemples :

• La non-indemnisation du sinistre s’il est consécutif à un état d’ébriété ou à la prise de substances hallucinogènes ;
• L’absence d’indemnisation si le dommage est lié à une maladie non objectivable (MNO). Les MNO recoupent les affections disco-vertébrales et les affections psychologiques, qui ne peuvent être mesurées objectivement par un médecin-conseil. En d’autres termes, il est difficile d’évaluer une ITT lorsque l’assuré a mal au dos ou est déprimé… Et certains assureurs décident ainsi d’exclure ces pathologies du champ d’application de la garantie ITT ;
• Pas d’indemnisation si le sinistre est consécutif à une tentative de suicide ;
• Si la maladie à l’origine de l’arrêt de travail a volontairement été dissimulé sur le questionnaire de santé ;
• Si le sinistre est lié à une maladie chronique (dépression, diabète…) ;
• Si le sinistre est lié à la pratique d’un métier à risque (pompier, professionnel de santé…) ou d’un sport à risque (plongée sous-marine, parapente, boxe…). Il est toutefois souvent possible de garantir ces risques moyennant le paiement d’une surprime.

Comment choisir sa garantie ITT ?

Au moment d’utiliser un comparateur pour choisir une assurance de prêt, vous devez prendre en compte le mode d’indemnisation de la garantie ITT et le type d’assurance de prêt (assurance de groupe ou délégation d’assurance).

Les différents types d’indemnisation en ITT

L’indemnisation de l’ITT peut être indemnitaire ou forfaitaire. Voyons la différence entre ces deux modes !

• L’indemnisation forfaitaire de l’ITT : au moment de signer le contrat d’assurance de prêt, vous définissez avec votre assureur une quotité de prise en charge du sinistre (jusqu’à 100 %). L’indemnité ne dépendra pas de la perte de revenus réelle ;
• La prise en charge indemnitaire de l’ITT : dans cette hypothèse, la couverture correspond à la perte de revenus. Si vous bénéficiez d’un maintien de salaire, vous serez indemnisé partiellement l’assureur.

Les différents assureurs pour l’ITT

La banque vous proposera forcément son ITT groupe. Problème : elle est conçue pour un profil d’assurés standards, à un montant de cotisation égal. Il existe aussi la délégation d’assurance ITT, proposée par les assureurs du privé, extérieurs à la banque. Il s’agit de contrats sur mesure, réalisés en fonction du risque que vous faites effectivement courir à l’assureur. En conséquence, les primes sont souvent moins élevées. 

Si vous vous apercevez qu’on vous propose mieux ailleurs, il est possible de résilier et de changer d’assurance de prêt, à condition que le contrat présente un niveau de garanties équivalent. Votre courtier peut vous aider à trouver une assurance moins chère et en changer, sur la base de la loi Hamon et de la loi Bourquin.